Politique DMCA et propriété intellectuelle

Njanggo respecte les droits de propriété intellectuelle. Les organisateurs et utilisateurs doivent publier uniquement des contenus qu'ils possèdent, qu'ils sont autorisés à utiliser, ou dont l'usage est permis par la loi.

Contenu concerné

Cette politique couvre notamment les images d'événements, logos, noms, descriptions, vidéos, liens, textes, calendriers, profils publics et tout autre contenu publié sur la plateforme.

Envoyer une notification de retrait

Si vous pensez qu'un contenu publié sur Njanggo porte atteinte à vos droits, envoyez une notification contenant : votre nom et vos coordonnées, l'identification précise de l'œuvre protégée, l'URL du contenu concerné, une déclaration indiquant que vous pensez de bonne foi que l'usage n'est pas autorisé, une déclaration d'exactitude des informations transmises, et votre signature physique ou électronique.

Examen et retrait

Après réception d'une notification suffisamment complète, Njanggo peut retirer ou désactiver l'accès au contenu, contacter l'utilisateur concerné et prendre toute mesure raisonnable pour limiter la récidive.

Contre-notification

Si votre contenu a été retiré par erreur, vous pouvez envoyer une contre-notification expliquant pourquoi vous disposez des droits nécessaires ou pourquoi l'usage est autorisé. Nous pourrons rétablir le contenu si la contestation est suffisamment justifiée et si aucune procédure légale ne s'y oppose.

Signalements abusifs

Les notifications frauduleuses, manifestement infondées ou envoyées dans le but de censurer abusivement un tiers peuvent entraîner des restrictions de compte et engager la responsabilité de leur auteur.